Conseil Municipal du 10 septembre 1979




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W193 Page 088Séance du 10 Septembre 1979 - Registre 21W193 Page 088 - Délibération
21W193 Page 089Recensement complémentaire de la population - Rémunération des agents recenseurs - Registre 21W193 Page 089 - Délibération
21W193 Page 090Ecole des Beaux-Arts participation financière des élèves pour les cours de 2ème année - Registre 21W193 Page 090 - Délibération
21W193 Page 091Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W193 Page 091 - Délibération
21W193 Page 092Réparation des dégâts causés par le gel sur la voirie communale - Demande de subvention - Registre 21W193 Page 092 - Délibération
21W193 Page 093Réfection de l'avenue Firmin Bidard - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W193 Page 093 - Délibération
21W193 Page 094Réfection des rues Duchesne, Docteur Roux et Poulain - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W193 Page 094 - Délibération
21W193 Page 095Rénovation de l'éclairage public, rue François Trinquand et avenue de Claye - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W193 Page 095 - Délibération
21W193 Page 096Installation sportives de plein air à la cité scolaire - Approbation du dossier d'exécution d'une première tranche de travaux - Registre 21W193 Page 096 - Délibération
21W193 Page 097Missions - Registre 21W193 Page 097 - Délibération
21W193 Page 098Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W193 Page 098 - Délibération
21W193 Page 099Communications diverses - Registre 21W193 Page 099 - Délibération